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Site Internet de Zú

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Zú
2200 rue Stanley, 3e étage
Montréal (Québec) H3A 1R6

Contenu

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Vous n’apportiez aucune modification à cette information et n’y enleviez aucun avis de droit d’auteur, de marque de commerce, de marque de service ou de tout autre droit de la propriété intellectuelle; •
Vous n’utilisiez cette information qu’à des fins personnelles et non commerciales; •
Vous fassiez référence au Site comme source de cette information; et •
Vous ne formuliez aucune représentation ou garantie en lien avec cette information.

Toute autre utilisation du Site et du Contenu est strictement interdite.

Toute utilisation illégale ou non autorisée du Site constitue un manquement aux dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation. Il est strictement interdit d’accéder à notre Site selon des procédés contraires aux dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation ou à la législation et à la règlementation du Canada ou du pays depuis lequel vous visitez le Site. Les utilisations illégales ou non autorisées de notre Site incluent, mais sans s’y limiter, toute utilisation d’un dispositif, programme, algorithme ou méthodologie automatique, ou tout autre procédé manuel similaire ou équivalent, permettant d’accéder, d’acquérir, de copier ou de surveiller illégalement toute portion du Site ou du réseau informatique connecté au Site, ou permettant de reproduire ou de contourner la structure de navigation ou la présentation du Site ou du Contenu.

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D) sans limiter la portée de ce qui précède, aucun conseil ou information obtenu de Zú ou par l’intermédiaire du Site, que ce soit oralement ou par écrit, ne peut donner lieu à une garantie non stipulée dans les présentes Conditions générales d’utilisation.

Limitation de responsabilité

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Dans la mesure permise par la loi et à moins que cela ne résulte de leur fait personnel, Zú, ses employés, administrateurs, dirigeants et mandataires ne sauraient voir leur responsabilité engagée au titre des dommages résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le Site, ou résultant de l’accès non autorisé aux données ou de l’altération de vos transmissions de celles-ci, y compris, mais sans s’y limiter, des dommages indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs de quelque nature que ce soit, incluant sans s’y limiter, des dommages pour perte de profits, utilisation des données ou autres biens incorporels, et ce, quand bien même Zú, ses employés, administrateurs, dirigeants ou mandataires auraient été avertis de la possibilité de tels dommages.

Si vous êtes mécontent de ce Site ou du Contenu, ou si vous n’adhérez pas aux présentes Conditions générales d’utilisation, veuillez immédiatement cesser d’utiliser le Site et le Contenu.

Pour les utilisateurs autres que les consommateurs :

Dans la mesure permise par la loi et à moins que cela ne résulte de leur faute lourde ou intentionnelle, Zú, ses employés, administrateurs, dirigeants et mandataires ne sauraient voir leur responsabilité engagée au titre des dommages résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le Site, ou résultant de l’accès non autorisé aux données ou de l’altération de vos transmissions de celles-ci, y compris, mais sans s’y limiter, de dommages indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs de quelque nature que ce soit, incluant sans d’y limiter, de dommages pour perte de profits, utilisation des données ou autres biens incorporels, et ce, quand bien même Zú, ses employés, administrateurs, dirigeants ou mandataires auraient été avertis de la possibilité de tels dommages.

Si vous êtes mécontent de ce Site ou du Contenu, ou si vous n’adhérez pas aux présentes Conditions générales d’utilisation, l’unique recours à votre disposition est de ne pas utiliser ce Site.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et tenir Zú à couvert pour toute perte, dommage ou coût, incluant des honoraires d’avocats raisonnables, découlant de toute réclamation, action ou demande de tiers en lien avec votre emploi du Site. Vous acceptez également d’indemniser Zú pour toute perte, dommage ou coût, incluant sans s’y limiter, des honoraires d’avocats raisonnables, découlant de votre emploi de robots virtuels, araignées, robots d’indexation ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction des données, ou de toute autre action de votre part qui impose un fardeau ou une charge déraisonnable sur l’infrastructure de Zú.

Manquement présumé

Tout manquement aux présentes Conditions générales d’utilisation ou à toute autre règle ou convention de Zú, notamment une utilisation non autorisée du Site, peut faire l’objet d’enquêtes et d’actions en justice, y compris mais sans s’y limiter une procédure civile, pénale ou en injonction. Vous reconnaissez et acceptez que Zú peut, sans préavis et à sa seule discrétion, désactiver votre accès au Site ou appliquer toute autre sanction jugée adéquate dès lors que Zú considère que votre conduite ou celle d’une personne considérée par Zú comme agissant de concert avec vous, est contraire à la législation ou aux présentes Conditions générales d’utilisation, ou encore enfreint les droits de Zú ou des tiers avec lesquels Zú s’associe occasionnellement, d’un client de Zú ou de tout autre utilisateur du Site.

Attribution de juridiction

Le Site est exploité à partir de MONTRÉAL, QUÉBEC, CANADA. Par conséquent, tout différend entre un utilisateur et Zú relève de la législation de la province de QUÉBEC et des lois en vigueur au CANADA, sans considération des dispositions de ce pays en matière de conflits des lois. De plus, vous vous engagez à accepter la compétence exclusive des tribunaux de la province de QUÉBEC, CANADA, en cas de différend, litige ou de procédure découlant de l’utilisation du Site, ou liés à celle-ci.

Autres dispositions

Les présentes Conditions générales d’utilisation constituent l’intégralité de la convention établie entre vous et Zú au sujet de votre utilisation du Site. Les présentes Conditions générales d’utilisation remplacent toutes conventions antérieurement établies entre vous et Zú.

En cas de divergence entre la version française et anglaise des présentes Conditions générales d’utilisation, la version française a préséance.

Rien dans ces Conditions générales d’utilisation ne peut être interprété comme créant un mandat, une association ou toute autre forme de coentreprise entre vous et Zú. Aucun manquement de Zú dans l’exercice ou dans l’application de droits ou de dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation ne peut être interprété comme une renonciation desdits droits ou desdites dispositions. Si une ou plusieurs des dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation sont jugées nulles ou non exécutoires, en partie ou dans leur intégralité, toutes les autres dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation ne sont pas ainsi affectées et continueront de produire tous leurs effets, sous réserve de la législation en vigueur. Afin de remplacer chaque disposition jugée nulle ou non exécutoire, une disposition légale, valide et exécutoire reflétant au maximum l’intention initiale sera ajoutée aux présentes Conditions générales d’utilisation.

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Toute demande de renseignements au sujet de ces Conditions générales d’utilisation doit être adressée par courriel électronique à Zú à l’adresse suivante : contact@zumlt.com